conditions générales de vente

Les présentes conditions générales de vente régissent les offres de séjours ou stages proposés par MTB VAR

 

En s’inscrivant a l’une de ces propositions, le participant reconnaît en avoir pris connaissance et les avoir acceptées avant de confirmer sa réservation.

 

1. Prestations

 

La pratique ainsi que les formations en VTT se déroulent dans un environnement spécifique au caractère aléatoire. Sa pratique impose donc au participant de veiller personnellement  à sa propre sécurité, à celle des tiers, et doit s’assurer que sa condition physique est adaptée aux programmes proposes. La responsabilité du moniteur se limite à une obligation de moyens.

Il appartient au participant de respecter les consignes du moniteur, qui n’est pas responsable des chutes ou mauvais choix de trajectoire du participant.

 

2. Assurances

 

Thomas Erdmann est titulaire d’un diplome d’etat ( BPJEPPS-VTT ) et d’une autorisation d’exercer l’enseignement du VTT en cours de validité. il a souscrit à une assurance
 » Responsabilité Civile Professionnelle  » qui le couvre dans l’exercice de sa profession. Cependant, elle ne se substitue pas à la responsabilité civile individuelle dont chaque participant doit être titulaire.
L’inscription à une prestation de  » MTB VAR  » n’inclue aucune assurance. Il appartient à chaque participant de souscrire toute assurance qu’il juge nécessaire. Le participant est seul responsable de son matériel.  » MTB VAR  » ne pourra être tenu responsable des préjudices causés par son matériel ou en cas de vol ou de détérioration de celui-ci.

 

3. Modalites d’inscription

 

Toute inscription à un sejour ou stage doit être effectuée au moyen de l’onglet  » reservation  » sur le site suivi du reglement par carte bancaire ou virement de l’acompte demande.

Le versement de l’acompte ne vaut pas confirmation de la réservation. L’inscription sera confirmee qu’à compter de l’envoi par  » MTB VAR  » d’un Email avec facture de l’acompte verse et confirmation de l’inscription.
Le participant doit impérativement payer le solde du prix du sejour au plus tard 15 jours avant le début de celui-ci. Il en sera averti par E-Mail et pourra payer le solde sur le site, via son compte
personnel.
L’inscription d’un mineur ( pour un stage a la journee ) doit être signé par celui ou ceux des parents exerçant l’autorité parentale et/ou du tuteur avec la mention “accord du père, de la mère…”.
Le bon déroulement des sejours suppose une homogénéité du niveau des pratiquants. Compte tenu de l’impossibilité matérielle pour  » MTB VAR  » de vérifier le niveau de chaque participant préalablement à son inscription, ce dernier est responsable du choix technique qu’il a sélectionné en fonction des pré-requis établis par  » MTB VAR « .

 

4. Annulation, interruption :

 

– a l’initiative de  « MTB VAR »  :
« MTB VAR » se réserve la possibilité d’annuler ou de modifier les programmes notamment en cas de force majeure. Dans le cas ou  » MTB VAR  » se trouverait obligé d’annuler tout un programme prévu pour des motifs étrangers à sa volonté, les clients inscrits à celui-ci bénéficieront du remboursement intégral des sommes versées.

L’activité de VTT se déroule en pleine nature et par ce fait est soumise aux aléas climatiques. Les stages et séjours se dérouleront même en cas de prévisions météo défavorables ; pour les seuls stages à la journée ou ½ journée et dans le cas extrême de gros orages avec l’impossibilité de déplacer le programme prévu dans une autre partie du massif, MTB VAR proposera soit un avoir de la somme engagée avec une validité d’un an ou le remboursement de la participation demandée. Dans tous les cas, les clients ne pourront prétendre à toute autre forme d’indemnité.

Les parties s’efforceront de résoudre à l’amiable les difficultés éventuelles pouvant survenir dans l’exécution des prestations. Si aucun accord amiable ne pouvait être trouvé, tous les litiges relatifs à la validité, à l’interprétation et à l’exécution de la présente convention seront régis exclusivement par les règles du droit français. Toutes les contestations, de quelque nature qu’elles soient, relèveront de la compétence des juridictions civiles et commerciales françaises, y compris statuant en matière de référé.

 

– a l’initiative du participant :
Tout sejour ou stage interrompu par décision du participant (pour des raisons de santé, de niveau, ou autre) n’ouvre droit à aucun remboursement par  » MTB VAR  » des prestations non utilisées.

 

5. Confidentialité

 

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images,graphismes, logo, icônes, sons, logiciels… Toute reproduction, représentation,modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen
ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable par  » MTB VAR « .
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque de ces éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux
dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

 

Les information collectées vous concernant sont destinées à l’usage exclusif de  » MTB VAR  » et ne pourront être communiquées. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression, pour toute information vous concernant en vous adressant à :

 

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20, Barancon

88230 Plainfaing

FRANCE